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  1. ESPACE ARRÊTÉS

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Dernière mise à jour il y a 3 ans

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Le a été publié sur le site .

Ce standard (ou schéma) fournit une trame selon laquelle produire des données d'arrêtés. Vous pouvez en savoir plus sur ce qu'est un schéma dans cette section.

Il est le produit d'une collaboration entre le , , l'association et .

Cette section vise à vous aider dans l'appropriation de ce standard et dans la production de données d'arrêtés de circulation.

Si vous souhaitez savoir quels arrêtés sont concernés par ce schéma, quels types de véhicules, veuillez vous reporter aux questions fréquemment posées.

Pour dématérialiser vos arrêtés de circulation, vous pouvez vous inspirer des .

Des d'autres communes pourront aussi vous inspirer.

Ont participé à la rédaction de cette documentation :

  • Mathieu Rajerison, du Cerema

  • Cédric Bariou, du Cerema

  • Julie Raffaillac, de la Région Sud

  • Anthony Claverie, de la ville d'Antibes

Licence : CC-BY-SA

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standard sur les arrêtés permanents de circulation en ville pour le transport de marchandises
schema.data.gouv.fr
CEREMA
la Région Sud
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