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Le a été publié sur le site .
Ce standard (ou schéma) fournit une trame selon laquelle produire des données d'arrêtés. Vous pouvez en savoir plus sur ce qu'est un schéma dans cette section.
Il est le produit d'une collaboration entre le , , l'association et .
Cette section vise à vous aider dans l'appropriation de ce standard et dans la production de données d'arrêtés de circulation.
Si vous souhaitez savoir quels arrêtés sont concernés par ce schéma, quels types de véhicules, veuillez vous reporter aux questions fréquemment posées.
Pour dématérialiser vos arrêtés de circulation, vous pouvez vous inspirer des .
Des d'autres communes pourront aussi vous inspirer.
Ont participé à la rédaction de cette documentation :
Mathieu Rajerison, du Cerema
Cédric Bariou, du Cerema
Julie Raffaillac, de la Région Sud
Anthony Claverie, de la ville d'Antibes
Licence : CC-BY-SA